(Dernière modification, le 01/09/2024)
1. Présentation de l'entreprise :
- Nom de l'entreprise : Jean-Philippe MEYNIAC (DEKOME)
- Statut juridique : Micro-Entreprise
- Adresse du siège social : Chemin d'Aimargues, 30650 Rochefort du Gard, France
- Numéro d'immatriculation : 977 941 020
- Responsable de la publication : Jean-Philippe MEYNIAC
2. Hébergement du site :
- Hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
- Téléphone : +1 613-241-2828
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 8-203-203-63
3. Propriété intellectuelle :
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Jean-Philippe MEYNIAC (DEKOME), sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Jean-Philippe MEYNIAC.
4. Limitation de responsabilité :
Jean-Philippe MEYNIAC s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
5. Données personnelles :
Les informations recueillies sur le site sont traitées dans le respect de la vie privée. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous avez un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données personnelles vous concernant.
6. Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.